Mentions Légales

MEDIATION

Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.

ÉDITION

Directeur de la publication : Jean-François MAURETTE
Ce site est édité par : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884
Adresse : Lieu dit Guzet Neige, 09140 USTOU
Téléphone : +33 (0)5 61 96 02 76
Adresse e-mail : contact 
Enregistrée à la mairie de XX
Numéro Siret : 41768460200010
Code APE :  8551Z correspondant à l’activité Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est réalisé par la société VALRAISO
Téléphone : +33 (0)4 27 19 31 63


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.

La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement. Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.


COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Lors de vos visites sur le site internet de l’ESF de Guzet Neige, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés et d'être à votre écoute.

Des données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail, etc.) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l’ESF de Guzet Neige.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de l’ESF de Guzet Neige. A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre des services proposés par l’ESF de Guzet Neige, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige est amené à recueillir des données personnelles vous concernant pour la réalisation du présent contrat et seulement à cette fin.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige traite ces informations avec la plus grande confidentialité.

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 32 de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, que les informations qu’il communique au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige, notamment par le biais du formulaire internet du site de l’ESF de Guzet Neige, sont nécessaires pour répondre à ses demandes et sont destinées au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige, en tant que responsable du traitement des données, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige s’engage à ne transmettre ces informations à aucun tiers (les informations communiquées par l’utilisateur sont exclusivement utilisées par le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige dans le cadre de la mise en œuvre du contrat), sauf consentement exprès de l’utilisateur, notamment en cas d’achat de services proposés par un partenaire du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Guzet Neige. Dans ce dernier cas, l’utilisateur reconnaît que ces données seront transmises au partenaire concerné afin de traiter la demande de l’utilisateur.

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